Tout savoir sur la carte grise

15Juil - by Damien - 0 - In Automobile

La carte grise est un document obligatoire qui sert d’identité du véhicule. Étant donné que tous les véhicules à moteur doivent être immatriculés, la demande de certificat d’immatriculation se fait généralement dans le comté, mais vous pouvez également choisir de le faire en ligne.

La carte grise : c’est quoi ?

Lorsque vous possédez un véhicule à moteur, vous avez besoin de deux choses : votre permis de conduire et le certificat d’immatriculation du véhicule, également appelé certificat d’immatriculation du véhicule. Cela vous donne le droit de vous inscrire afin que vous puissiez utiliser votre véhicule pour vous déplacer. L’Agence nationale des biens de sécurité (ANTS), qui fait partie du ministère de l’Intérieur, est responsable de la délivrance de ce document. Le numéro qui y sera inscrit sera votre numéro d’enregistrement. Par conséquent, vous devez commander des plaques auprès de professionnels et vous assurer qu’elles répondent aux normes suivantes :

Il doit être visible sur votre véhicule

Il doit être le même que votre numéro d’enregistrement

Doit être approuvé

Doit inclure l’identification du territoire (généralement français F et numéro de département)

Si votre plaque d’immatriculation ne répond pas aux critères ci-dessus, vous pouvez être condamné à une amende pouvant aller jusqu’à 750 euros. Il en est de même si vous n’avez pas présenté vos papiers d’immatriculation au bureau de contrôle de la circulation.
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La carte grise est-elle obligatoire ?

L’établissement du certificat d’immatriculation est obligatoire. En effet, pour pouvoir circuler, tous les véhicules automobiles et remorques (pesant plus de 500 kg) doivent être immatriculés. Par conséquent, le document d’immatriculation du véhicule doit être délivré car il atteste que le véhicule est immatriculé.

Cependant, s’il n’y a pas de certificat d’immatriculation, le conducteur peut faire face à une lourde amende. Pour tout propriétaire de véhicule, le fait que le véhicule ait été mis en circulation sans l’obtention d’un certificat d’immatriculation sera puni d’une amende de la quatrième catégorie d’infractions, qui prévoit notamment l’article R322-1 du code de la route. Il s’agit d’une amende pouvant aller jusqu’à 750 euros, mais il s’agit généralement d’une amende unique de 135 euros.

Le conducteur dispose d’un mois pour compléter sa carte grise, que le véhicule soit neuf ou d’occasion, il se verra infliger une amende s’il est contrôlé.

Qu’en est-il du prix et de sa durée de vie ?

Vous savez, tant que les informations du dossier ne changent pas, le certificat d’immatriculation est valable à vie. Par exemple, si le véhicule est transféré ou vendu, que vous déménagez ou changez d’état civil (mariage ou divorce), vous devrez émettre un nouveau certificat. Ceci est également vrai lorsque la carte d’enregistrement est perdue.

De plus, vous savez que les certificats d’enregistrement ont un prix. De manière générale, cela dépend de la puissance du véhicule (plus la puissance est élevée, plus le certificat est cher). Mais ce n’est pas tout : le type de véhicule (moto, camion, voiture…), l’âge, les émissions de dioxyde de carbone, et même le département du propriétaire influeront sur le prix du document. Immatriculation des véhicules.

 

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